Frais d’envoi, délais de Livraison, règlement et retour

ARTMEMO vend des estampes et des photographies japonaises.
Les informations qui suivent valent Conditions de vente de ces objets.
Le client reconnaît en avoir pris connaissance et les accepter sans réserve, au moment de la passation de commande.

La liste des modes de règlement

> Chèque
> Virement bancaire 
> Cartes bancaires via PayPal 
> Compte PayPal
Voir le détail plus loin.

Les frais d’envoi

Les frais d’envoi comprennent les frais d’emballage et de transport.

Envoi en France métropolitaine :
Ils s’élèvent forfaitairement à 8 € quelque soit le nombre d’objets commandés.
Seul le mode d’envoi change.

Dans le cas de l’achat d’un seul objet :
> Envoi en Lettre recommandée avec assurance incluse dans le prix du transport.
Dans le cas de l’achat de plusieurs objets :
> Envoi par Colissimo recommandé avec assurance incluse dans le prix du transport.

Envoi dans les pays de l’Union européenne et la Suisse :
> Envoi en Colissimo international : 20 € quel que soit le nombre d’objets.

Envoi dans les départements, les régions et les collectivités d’outre-mer :
> Envoi en Colissimo outre-mer : 18 € quel que soit le nombre d’objets. 

Les délais de livraison

> Les estampes et photographies sont envoyées au plus vite dès réception de votre règlement.
> La traçabilité du transport est assurée avec Colissimo, Colissimo international et lettre recommandée. 

> Délais indicatifs d’arrivée à l’adresse de livraison après réception de votre 
règlement : 
Pour la France, le délai le plus fréquent est de 2 à 3 jours ouvrables.
(Rappel : tous les jours de la semaine sont ouvrables sauf le dimanche et les jours fériés.)

Pour la Belgique et la Suisse, Le délai le plus fréquent est de 3 à 4 jours ouvrables. 

Garanties : les engagements d’ARTMEMO

> Droit de rétractation dans les 14 jours après réception : vous renvoyez vos achats sans justification et ils vous sont remboursés dans les 7 jours suivant leur retour. Voir les conditions ci-dessous.

> ARTMEMO s’engage sur les descriptions et datations données et sur la conformité des estampes et des photographies à leur description et datation. 

> Toutes les estampes et photographies sont accompagnées d’un certificat d’authenticité qui reprend la description faite dans la fiche détail de l’estampe. 

> Si vous désirez faire un cadeau, précisez-le dans la zone “Note” de la page de commande. Nous pouvons emballer de façon un peu “différente” pour cette occasion.

La préparation et la facturation de votre commande

Dès que votre règlement nous est parvenu : 
> ARTMEMO prépare votre commande et l’envoie par Lettre recommandée ou Colissimo recommandé ou international.

> Vous êtes informé du départ de votre commande par un e-mail qui vous donne un pronostic quant au jour de présentation du colis à votre domicile et le n° de suivi de la Poste.

> La facture vous sera envoyée en pièce jointe de cet e-mail le jour du départ de votre commande.
Vous pouvez demander que la facture version papier soit jointe à l’envoi et qu’elle porte tampon et signature (cas des achats par une entreprise)

Prix de vente et T.V.A. non déductible

Le prix de vente des objets indiqué sur le site ARTMEMO est le prix net hors frais d’envoi. Ceux-ci sont ajoutés automatiquement lors de votre commande.
D’après l’article 293 B du Code Général des Impôts français, ARTMEMO est exonéré du paiement de la T.V.A.. Cette exonération est mentionnée sur nos factures.
La T.V.A. nationale ou la T.V.A. à l’importation pour un envoi hors de France ne peuvent donc être déduit du montant total facturé par ARTMEMO.

Les modes règlement (détail)

Quelque soit le mode de règlement que vous avez choisi, vous recevrez :
– un email automatique après validation de votre commande ou paiement automatique avec PayPal,
– si vous réglez par chèque ou virement bancaire, un email d’ ARTMEMO pour prendre contact avec vous .
– si vous avez réglé automatiquement par PayPal, un email d’ ARTMEMO pour vous demander si vous avez un jour ou des jours à exclure pour la réception de vos objets, .

Si vous avez choisi le règlement par chèque : nous vous prions de bien vouloir établir votre chèque à l’ordre de :
Bettina VANNIER et de l’envoyer par courrier à : Bettina VANNIER – 9, Allée Bernadotte – 92330 Sceaux
(S’il vous plait, ne pas ajouter “ARTMEMO” à cette adresse.)
Nous vous tiendrons informé(e) de l’arrivée de votre chèque et du jour de départ de vos objets.

Si vous avez choisi le règlement par virement bancaire : les coordonnées bancaires pour effectuer votre virement sont communiquée dans la page qui suit la validation de votre commande ainsi que dans le premier email que vous recevrez de la part d’ ARTMEMO après votre commande.
Veuillez noter, s’il vous plait, que votre commande ne sera envoyée qu’après réception effective du montant total sur le compte d’ ARTMEMO .

Si vous avez choisi le règlement par carte bancaire via PayPal ou avec un compte PayPal : vous pouvez régler automatiquement depuis ce site. Vous recevrez un email de confirmation de votre paiement et PayPal nous préviendra.

Nous vous rappelons qu’il n’est pas nécessaire d’avoir un compte PayPal pour régler par carte bancaire.

Les règlements des clients résidants hors de France devront être faits par l’intermédiaire de PayPal (carte bancaire ou compte PayPal).

La société PayPal s’engage à ne prendre aucun contact marketing avec les tiers sans compte PayPal.

Comment exercer votre droit de rétractation et être remboursé(e)

Vous disposez de 14 jours à compter de la réception des estampes ou des photographies pour les renvoyer à ARTMEMO sans justifier de motifs.

Vous devrez, s’il vous plait, aviser d’abord ARTMEMO par un e-mail du retour de la commande totale ou partielle.
Vous devrez ensuite renvoyer vos achats intacts et dans leur emballage d’origine à l’adresse suivante :

Bettina VANNIER
9, Allée Bernadotte
92330 SCEAUX

Le retour doit être assuré par vos soins dans des conditions identiques à l’envoi, c’est à dire par lettre recommandée ou Colissimo recommandé avec les garanties d’assurance liées à la valeur du produit.

Quand le retour de vos objets est constaté, ARTMEMO s’engage à vous rembourser votre règlement frais d’envoi compris, à l’exception des frais de retour des objets vers ARTMEMO.

Le remboursement sera effectué dans les plus brefs délais et au plus tard dans les 7 jours suivant le retour des objets. 

> Le remboursement ne sera effectué que par chèque bancaire en euros ou par virement ou avec la procédure de remboursement de PayPal si votre paiement a été effectué ainsi (par carte bancaire ou compte PayPal).

Le cas des estampes ou photographies non retirées à la poste

Si un colis n’est pas retiré à la poste dans un délai de 15 jours après le premier avis de passage dans votre boite aux lettres, la poste le retournera à ARTMEMO.

Il pourra être renvoyé au client dans les conditions suivantes :

  • Après une refacturation de 9,15 € dans le cas d’une lettre recommandée : 8,05 € de frais de port + 1,10 €, coût des 2 plaques de cartons de protection à changer pour le retour.
  • Après une refacturation de 15,60 € dans le cas d’un Colissimo : 12,90 € de frais de port (coût moyen) + 2,70 €, coût de l’étui postal à changer pour le retour.

Si le retour vers l’adresse de livraison n’est pas désiré, le remboursement des objets se fera sur la base du prix de vente sans le montant des frais de port déjà payés par le client.

Le cas des erreurs dans l’adresse de livraison

Les mentions indiquées par le client, lors de la saisie des informations relatives à sa Commande engagent celui-ci. ARTMEMO ne pourra être tenu responsable des erreurs commises par le client dans le libellé des coordonnées du destinataire de la commande (adresse de livraison notamment) et des retards de livraison ou de l’impossibilité de livrer les estampes ou les photographies commandées que ces erreurs pourraient engendrer.

Dans le cas d’une adresse erronée ayant entrainé le retour à l’expéditeur, soit ARTMEMO, les conditions exprimées dans la paragraphe ci-dessus “Le cas des estampes ou photographies non retirées à la poste” s’appliquent.

Le cas des retards de livraison

Les retards éventuels de livraison imputables au transporteur ou à ARTMEMO ne donnent pas le droit au client de réclamer des dommages et intérêts.

Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant ARTMEMO de son engagement de livrer dans les délais : une suspension du service du transporteur, un accident ou la perte des locaux d’ARTMEMO.

Le statut des estampes marquées “Réservée”

Quand ARTMEMO reçoit votre règlement, l’estampe ou la photographie commandée est marquée “réservée” si nous n’en détenons qu’un exemplaire unique.
Dès que votre estampe ou votre photographie vous est parvenue, elle est marquée “vendue” et le prix est retiré.

Estampes ou photographies vendues et archives d’ARTMEMO

Quand vous achetez une estampe ou une photographie, ses photos et sa fiche restent accessibles sur le site. Sa description brève est souvent simplement déplacée un peu plus bas dans la page. Vous pouvez demander par email que votre estampe ou votre photographie soit retirer du site.

Nous vous remercions d’avoir pris connaissance de ces informations !